Conditions générales

Condition d’inscription:

L’inscription à un cours annuel s’effectue pour l’ensemble de l’année; il n’est pas possible de s’inscrire pour une partie d’année.

En cas d’inscription en cours d’année, le montant des cours sera calculé au prorata des cours restants.

Chaque membre se voit offrir un cours d’essai. Ce cours n’est pas pris en compte dans le prix annuel.

Condition d’annulation:

Il n’y a pas d’annulation possible sauf durant les trois premiers cours de l’année scolaire.

Au mois de septembre, à partir du quatrième cours suivi, le montant des cours annuels est dû.

Les trois premiers cours de l’année scolaire peuvent faire l’objet d’une desinscription sans facturation. Dès le quatrième cours, le montant des cours annuels nous est dû.

A partir du quatrième cours de l’année scolaire, il n’y a plus qu’un seul cours d’essai possible. Dès le second cours suivi, le montant des cours annuels nous est dû au prorata des cours restants.

Un désistement doit faire l’objet d’une trace écrite au secrétariat, y compris lors des cours d’essai. Dans le cas contraire il ne sera pas pris en compte.

Remboursement en cas de maladie ou accident:

Sur présentation d’un certificat médical pour une durée minimale d’un mois, (maladie ou accident grave), une réduction de l’écolage pourra éventuellement être accordée par la Direction. Cela ne s’applique pas sur les cours d’essai.

Assurance & responsabilité:

Chaque élève doit bénéficier d’une assurance accident personnelle.

Bien que l’équipe pédagogique transmette l’ensemble des consignes de sécurité, nous vous rappelons que les activités de cirque peuvent être potentiellement dangereuses. En aucun cas Cirquenbulle ou un responsable de cours ne peut être rendu responsable d’accidents, de quelque nature qu’ils soient, survenant lors de manifestations de l’association, de réunions ou toute autre activité.

Paiement des cours:

Le montant des cours est calculé sur un paiement trimestriel.

Il vous est cependant possible de payer en 1 fois ou en 2 fois, dans ce cas un rabais vous sera accordé.

Il existe également un rabais à partir du deuxième enfant inscrit.

Le payement des cours doit se faire au plus tard dans les 30 jours suivant la facture. Passé ce délai, des frais de rappel vous seront appliqués comme suit:

Premier rappel: CHF 0.-

Second rappel: CHF 10.-

Troisième rappel et notification de mise aux poursuites: CHF 30.-

Réduction pour les Versoisiens:

Les élèves Versoisiens bénéficie automatiquement d’une réduction de 10%.

La place de l’élève est garantie dès confirmation d’inscription.

Aide financière:

En cas de besoin d’une aide financière, nous vous invitons à faire une demande écrite et motivée à la Direction au plus tôt. Nous sommes ouverts à la discussion afin de trouver des aides pour un éventuel soutien financier ou des solutions de paiement.

Les parents ou élèves au chômage, à l’AI, à l’Hospice Général ainsi que les étudiants vivant seuls peuvent obtenir un rabais de 10% en envoyant une copie de leur carte ou leur attestation avec leur inscription. Cumulable avec le rabais versoisiens.

Condition d’annulation:

Votre enfants est inscrit dès confirmation d’inscription au stage et le montant du stage est dû.

En principe, il n’y a pas d’annulation possible sauf jusqu’à 7 jours avant le début du stage. En dehors de ce délai, le stage ne vous sera pas remboursé. Exception faite en cas d’accident et ce sur présentation d’un certificat médical.

En cas d’annulation pendant le stage, l’association ne procèdera à aucun remboursement.

En cas de maladie ou d’accident pendant le stage, aucun remboursement ne sera possible. Cependant, sur présentation d’un certificat médical, la direction pourra éventuellement vous octroyer un crédit pour un futur stage en fonction des jours d’absence. 

Assurance & responsabilité:

Chaque élève doit bénéficier d’une assurance accident personnelle.

Bien que l’équipe pédagogique transmette l’ensemble des consignes de sécurité, nous vous rappelons que les activités de cirque peuvent être potentiellement dangereuses. En aucun cas, Cirquenbulle ou un responsable de cours ne peut être rendu responsable d’accidents, de quelque nature qu’ils soient, survenant lors de manifestations de l’association, de réunions ou toute autre activité.

Payement des stages:

Dès confirmation d’inscription et réception de la facture, le montant du stage est dû.

Une réduction dès le deuxième enfant ou le deuxième stage d’été vous sera accordée.

Le payement des stages doit se faire au plus tard le premier jour du stage. Passé ce délai, des frais de rappel vous seront appliqués comme suit:

Premier rappel: CHF 0.-

Second rappel: CHF 10.-

Troisième rappel et notification de mise aux poursuites: CHF 30.-

La place de l’élève est garantie dès confirmation d’inscription.

Réduction pour les Versoisiens:

Les élèves Versoisiens bénéficie automatiquement d’une réduction de 10%. Le rabais ne s’applique pas aux repas.

Aide financière:

En cas de besoin d’une aide financière, nous vous invitons à faire une demande écrite et motivée à la Direction au plus tôt. Nous sommes ouverts à la discussion afin de trouver des aides pour un éventuel soutien financier ou des solutions de paiement.

Les parents ou élèves au chômage, à l’AI, à l’Hospice Général ainsi que les étudiants vivant seuls peuvent obtenir un rabais de 10% en envoyant une copie de leur carte ou leur attestation avec leur inscription. Cumulable avec le rabais versoisiens.

Condition d’annulation:

En principe il n’y a pas d’annulation possible sauf jusqu’à sept jours avant le début de la prestation.

En dehors de ce délai, la prestation vous sera pleinement facturée. Exception faite en cas de force majeur (catastrophe naturelle, pandémie…).

Toute annulation doit faire l’objet d’une trace écrite auprès du secrétariat ou de la personne ayant rédigé le contrat et d’une confirmation de réception de notre part.

Passé les sept jours précédant la prestation, l’entièreté du prix sera due.

Annulation en cas de mauvais temps dans les sept jours précédant la prestation:

Une réévaluation sera faite le jour de la prestation. Dans le cas d’une annulation en cas de mauvais temps, 50% du prix de la prestation est dû. Dans le cas d’un spectacle 100% du prix de la prestation est dû.

Annulation en cas de mauvais temps pendant la prestation (tranche horaire selon contrat) :

L’association est en droit, si elle estime que cela représente un risque sécuritaire, d’arrêter la prestation. Dans ce cas, 100% du prix de la prestation est dû.

Dans le cas d’un spectacle, s’il est suspecté que les conditions météorologiques se dégradent et si l’association estime que cela représente un risque sécuritaire, alors elle est en droit d’annuler la prestation sur le principe du zéro risque. Dans ce cas, 100% du prix de la prestation est dû.

Assurance & responsabilité:

L’association est responsable de son matériel lourd (l’ensemble du matériel excepté le matériel de jonglerie et pédalo).

Matériel lourd: Dans le cas d’un dommage ou d’une perte de matériel, aucun supplément ne vous sera demandé.

Matériel de jonglerie et pédalo: Dans le cas d’un dommage ou d’une perte de matériel, il vous incombera de prendre en charge, au prix d’achat, le matériel perdu ou endommagé. Cependant, Cirquenbulle propose une assurance sur ce type de matériel. Elle est à hauteur de CHF 50.-/jour.

Payement des prestations:

Le payement des prestations s’effectue à l’aide d’une QR facture. Si l’organisateur en fait le souhait, cette dernière peut être réglée en argent comptant.

Le payement de la prestation doit se faire dans un délai de 15 jours maximum après la prestation. Passé ce délai, des frais de rappel vous seront appliqués comme suit:

Premier rappel: CHF 25.-

Second rappel: CHF 50.-

Troisième rappel et notification de mise aux poursuites: CHF 100.-

Toutes les communications officielles de l’association se font par e-mail.

Chaque membre est conscient et accepte que son image puisse apparaître sur les différentes publications de l’association.

Cirquenbulle se réserve le droit d’annuler une activité si un quota minimum de membres n’est pas atteint.

La cotisation à l’association est due dès l’inscription d’un membre à une activité. Elle n’est due qu’une seule fois par an. L’année associative s’exerce de début septembre à fin août de chaque année. Nous attirons l’attention sur le fait que nos cours «partenaires» ne sont pas soumis à notre cotisation. Lorsque vous vous inscrivez à une activité «partenaire» vous n’êtes donc pas membre de l’association. Cependant, vous pouvez toujours devenir membre moyennant la cotisation annuelle.

L’association se réserve le droit d’exclure temporairement ou définitivement un membre selon les conditions suivante:

Le non-paiement de la cotisation annuelle,

Le non-paiement des activités,

Problèmes disciplinaires,

L’exclusion pour de « justes motifs », tel que contrevenir aux statuts de Cirquenbulle ou commettre des actes contraires aux intérêts de l’association.